Philippe Chassaigne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe CHASSAIGNE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
14 juin 2024
avocat général près la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2024-06-30"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000049010707(source JORF)
admission
25 Janvier 202425/01/2024
De: Chassaigne (Philippe, Simon, Louis)
avocat général près la cour d'appel de Dijon ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Philippe CHASSAIGNE
avocat général près la cour d'appel de Dijon
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
Remplace:M. Michel BONNEAU
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSC1424009A(source BOMJ)
désignation
21 Octobre 201421/10/2014
De: Philippe CHASSAIGNE
avocat général près la cour d'appel de Dijon, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Michel BONNEAU
Groupe:
Appel : de Dijon, Nancy et Reims
magistrat
JUSC1421867A(source BOMJ)
désignation
23 Septembre 201423/09/2014
De: Philippe CHASSAIGNE
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Chassaigne (Philippe)
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 22 : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000017721006(source JORF)
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Philippe Chassaigne
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Chassaigne (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université de Tours)
Groupe:
Université de Tours
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000215908(source JORF)
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Chassaigne (Philippe, Simon, Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Valence ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Philippe Chassaigne
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Procureur de la République adjoint
Remplace:M. Rey
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000557395(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Chassaigne (Philippe)
premier juge d'instruction (Chalon-sur-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Philippe Chassaigne
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Premier juge d'instruction
Remplace:
Mme Liotard
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.